Mentions légales

MENTIONS LEGALES - IUT RENNES ALUMNI
(VERSION 2018)

 

Editeur

Ce site internet est le site officiel d'IUT RENNES ALUMNI, Association des Diplômés de l'IUT de Rennes.

Il est édité par IUT RENNES ALUMNI, Association des Diplômés de l’IUT de Rennes, association régie par la loi de 1901, dont les statuts ont été déposés à la préfecture de Rennes et dont le siège est situé 3 rue du clos courtel - 35704 RENNES CEDEX 7.

Responsabilité éditoriale, conception, coordination : IUT RENNES ALUMNI

 

Droits d'auteur et copyright

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit d'IUT RENNES ALUMNI, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

 

Informatique et libertés

Il est rappelé, conformément à l’article 27 de la loi 78/17 du 6 janvier 1978 que :

- les renseignements demandés sont destinés à IUT RENNES ALUMNI - Association des diplômés de l'IUT de Rennes

- l'élève ou l'ancien élève est libre de ne fournir qu'une partie des renseignements ;

- l’élève ou l’ancien élève a le droit d’obtenir la copie des informations le concernant figurant dans le fichier informatique de l’Association et de demander la modification ou la suppression de mentions qui s’y trouvent portées.

- Les destinataires de ces informations sont les membres adhérents d'IUT RENNES ALUMNI, les organes et le secrétariat de l’association. Les informations accessibles à tous sont les noms, prénoms et diplômés obtenus.

- Vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification auprès du secrétariat de IUT RENNES ALUMNI.

IUT RENNES ALUMNI

3, rue du clos courtel – BP 90422

35704 Rennes CEDEX 7

webmaster@iut-rennes-alumni.fr

 

Les fichiers résultants ne seront jamais transmis à des tiers et ne feront jamais l'objet d'une commercialisation.

 

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc.) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.

Par ailleurs, IUT RENNES ALUMNI ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

La responsabilité d'IUT RENNES ALUMNI n'est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site, les informations personnelles étant mises à jour directement par les membres eux-mêmes, elles ne sont pas nécessairement complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.

Notre association s’efforce cependant de les mettre à jour et de contrôler régulièrement leur exactitude.

 

Pour nous signaler toute erreur ou omission, veuillez contacter : webmaster@iut-rennes-alumni.fr

 

Modifications

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. Nous vous invitons à consulter régulièrement ces mentions.

 

Crédits Photographiques

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété d'IUT RENNES ALUMNI, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une "œuvre de l'esprit" au sens du dit code.